Eleom Avocats accompagne l’ensemble des acteurs de la filière agricole et vitivinicole dans la résolution de leurs problématiques juridiques et judiciaires et intervient les domaines suivants du Droit Rural, Droit de la vigne et du vin, Droit des marques vitivinicole, Droit des contrats de distribution dédiés.

Eleom Avocats apporte conseils juridiques et intervient devant les juridictions de manière adaptée aux besoins des agriculteurs, des viticulteurs et des coopératives agricoles et viticoles.

Eleom Avocats intervient dans le cadre d’expertises judiciaires ou de justice, aux côtés des acteurs de la filière.

Eleom Avocats offre ses compétences dans le domaine des transports maritimes , fluviaux, terrestres , ferroviaires et aériens.

Associés référents

Droit rural

ELEOM Avocats accompagne l’ensemble des acteurs de la filière agricole et vitivinicole dans la résolution de leurs problématiques juridiques et judiciaires.

ELEOM Avocats intervient ainsi dans les domaines suivants :

– droit rural
– droit de la vigne et du vin
– droit des marques vitivinicole
– droit des contrats de distribution dédiés

ELEOM Avocats apporte conseils juridiques et intervient devant les juridictions de manière adaptée aux besoins des agriculteurs, des viticulteurs et des coopératives agricoles et viticoles notamment en matière de :
• baux ruraux,
• distribution de denrées agricoles ou viticoles sur les différents marchés de distribution,
• mais également dans le domaine de la protection des marques déposées et / ou répondant à un cahier des charges AOC ou AOP.

ELEOM Avocat intervient dans le cadre d’expertises judiciaires ou de justice, aux côtés des acteurs de la filière, notamment sur contentieux liés aux maladies cryptogamiques et aux pertes de récoltes associées.

Bail à la ferme

Droit viticole et des appellations

Coopérative agricole

Constitution de sociétés et de GFA

Droit de la chasse et droit pénal de la chasse

Droit des transports - Droit maritime

ELEOM Avocats offre ses compétences dans le domaine des transports maritimes , fluviaux, terrestres , ferroviaires et aériens.

ELEOM Avocats intervient pour les transporteurs, les armateurs, les affréteurs, les opérateurs de la chaine de transports, les intérêts cargaison, les assureurs, les passagers, les propriétaires de voiliers et yachts .

ELEOM Avocats assiste ses clients en conseil, contentieux et pratique également la saisie de navire.